Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Osennyaya-Rybka. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web accessible à l'adresse www.osennyaya-rybka.com (ci-après dénommé "le Site").

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2. Informations sur l'éditeur

Le Site est édité par :

Osennyaya-Rybka
15 Rue de la République
75002 Paris
France
SIRET : 123 456 789 00012
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 45 67 89 01

Directeur de la publication : Jean Dupont

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hébergeur SAS
24 Rue de l'Internet
69000 Lyon
France

4. Accès au Site

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cependant, l'accès peut être temporairement suspendu, sans préavis, en raison de maintenance technique, de mises à jour, ou pour toute autre raison, notamment en cas de force majeure.

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5. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant sans limitation les textes, graphiques, images, logos, icônes, photographies, logiciels, fichiers audio et vidéo, est la propriété exclusive d'Osennyaya-Rybka ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation totale ou partielle du Site et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite d'Osennyaya-Rybka, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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6. Liens hypertextes

6.1 Liens vers notre Site

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6.2 Liens vers d'autres sites

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L'inclusion de liens vers ces sites n'implique pas notre approbation ou notre affiliation avec leurs opérateurs.

7. Responsabilité et garanties

7.1 Exactitude des informations

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations fournies. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur le Site se fait sous votre entière responsabilité.

7.2 Limitation de responsabilité

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8. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

9. Utilisation des cookies

Notre Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

10. Conduite des utilisateurs

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• Ne pas collecter ou recueillir des données personnelles sur d'autres utilisateurs sans leur consentement
• Ne pas publier, télécharger ou distribuer des contenus illégaux, diffamatoires, harcelants, abusifs, frauduleux, obscènes ou autrement répréhensibles
• Ne pas utiliser le Site pour envoyer des communications commerciales non sollicitées
• Respecter les droits des autres utilisateurs et des tiers

11. Modification des conditions d'utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

12. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Osennyaya-Rybka adhère au Service du Médiateur de la consommation. Vous pouvez recourir gratuitement à ce service de médiation pour les litiges de consommation liés à l'utilisation de notre Site en contactant [Nom et coordonnées du médiateur].

13. Dispositions diverses

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme séparable des présentes conditions et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

Les présentes conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Osennyaya-Rybka concernant l'utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à ce sujet.

Le fait pour Osennyaya-Rybka de ne pas faire valoir un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

14. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

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